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Le présent site est édité par PROMETI, bureau d'études et d'ingénierie.

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  • Siège social : Plateau bureau N° D17 & D19, Immeuble D — Étage 5, Greenworks, 109 route de Bouskoura, Casablanca 20190, Maroc
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2. Directeur de la publication

La direction de la publication du site est assurée par la direction générale de PROMETI.

3. Hébergement

Le site est hébergé par : [À COMPLÉTER — nom et adresse de l'hébergeur de production].

4. Conception et développement

Le présent site a été conçu et développé pour le compte de PROMETI.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes) est la propriété exclusive de PROMETI, sauf mention contraire, et est protégé par les législations marocaine et internationale relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de PROMETI.

6. Limitation de responsabilité

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence exclusive des juridictions marocaines.

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